La Tunisie adhère à la Coalition internationale pour l’Egalité salariale
La Tunisie vient d’adhérer à la Coalition internationale pour l’Egalité salariale (EPIC), après avoir rempli les critères au niveau de l’égalité de rémunération entre les femmes et les hommes.
La Coalition internationale pour l’Égalité salariale (EPIC) est un partenariat multipartite mis en place pour aider les États membres de l’ONU qui met l’accent sur l’égalité de rémunération entre les femmes et les hommes pour un travail de valeur égale piloté par l’OIT (L’organisation Internationale du Travail ), ONU Femmes et l’OCDE (The Organisation for Economic Co-operation and Development)
L’annonce a été faite par le ministère de la Femme, de la Famille et des Séniors dans un communiqué publié jeudi 3 décembre 2020, ajoutant qu’il œuvre, actuellement, à coordonner les efforts entre toutes les parties concernées (structures gouvernementales, secteur privé et organisations nationales), et dans le cadre de la coopération avec l’Organisation internationale du travail (OIT), afin de consacrer l’égalité effective en matière d’égalité salariale entre les femmes et les hommes dans tous les secteurs. La Coalition appuie également les gouvernements, les employeurs, les travailleurs et leurs organisations à réaliser des progrès tangibles visant à réduire l’écart salarial entre les genres aux niveaux mondial, régional et national.
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Tunisie : Augmentation du SMIG et du SMAG
Le ministère des Affaires sociales a annoncé, dans un communiqué publié jeudi 31 décembre 2020, l’augmentation du montant du salaire minimum interprofessionnel garanti (SMIG) pour les secteurs agricole et non agricole, et ce en concertation avec les organisations patronale et ouvrière à partir du 01 octobre 2020.
Le 5 janvier 2021, deux décrets gouvernementaux fixant le Salaire minimum interprofessionnel garanti SMIG et dans les secteurs non agricoles régis par le code du travail et le Salaire minimum agricole garanti SMAG ont été publiés dans la dernière édition du Journal officiel de la République tunisienne (JORT).
Voici les détails de cette augmentation :
- Majoration mensuelle de 26,208 dinars du salaire minimum garanti pour les secteurs non agricoles régis par le Code du travail (régime de 48 heures par semaine), passant de 403,104 dinars à 429,312 dinars par mois.
- Majoration mensuelle de 21,840 dinars du SMIG pour les secteurs non agricoles régis par le code du travail (régime de 40 heures par semaine), passant de 343,892 dinars à 365,732 dinars par mois.
- Le salaire minimum agricole garanti (SMAG) est passé 15,504 dinars à 16,512 dinars par jour, soit une augmentation de 1,008 dinar.
- Augmentation de 54 millimes par jour de la prime de technicité pour les travailleurs agricoles spécialisés, passant de 826 millimes à 880 millimes par jour, de sorte que le salaire minimum de ces travailleurs s’élève à 17,392 dinars par jour.
- Augmentation de la prime de technicité des travailleurs agricoles qualifiés de 101 millimes par jour,
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Challenge Exco United 2020
Le challenge sportif connecté est de retour pour sa version 2020 sous le nom de EXCO UNITED
Comme chaque année, le réseau Exco organise le challenge Exco United afin de lutter contre la sédentarité quotidienne & inévitable de nos métiers de comptabilité, d’audit, de fiscalité…
l’objectif de ce challenge consiste à faire le plus de pas possible grâce à nos activités et mettre en avant l’esprit d’équipe que véhicule nos cabinets à travers le monde.
Les collaborateurs de notre cabinet Exco Tunisie sont fiers de leur participation et sont prêts à relever le défi.
Nous allons vivre du 22 au 29 septembre une expérience inédite en marchant, courant, pédalant, bougeant pour soutenir notre équipe mais aussi pour mettre en lumière nos valeurs que sont le collectif, l’humanisme et la confiance.
Objectif : 10 000 pas / jour /personne
Une semaine de remise en forme, de partage et de cohésion, mais aussi une occasion de réduire le stress en ces temps de pandémie de Covid-19.
Bonne chance à notre équipe face aux 592 autres challengers du réseau.
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Flash Info-Mai 2020: Reprise de l’activité : Conseils Coronavirus
Dans cette situation exceptionnelle de pandémie liée au COVID-19, le fonctionnement des entreprises a été affecté à différents degrés pendant le confinement : fermetures, limitations d’activités, réorganisations… La reprise progressive d’activité pose de nombreuses questions et demande une préparation facilitant ses conditions de succès,
La reprise de l’activité doit ainsi intégrer plusieurs dispositions afin de réduire la propagation du virus COVID19 sur les lieux de travail et protéger ainsi la santé des travailleurs et éviter la contamination des clients et des sous-traitants.
- Quels sont les gestes de barrières?
- Comment préparer l’accueil des visiteurs?
- Quels sont les gestes élémentaires quotidiens (Équipements collectifs et espace de travail)
- Comment désinfecter les locaux?
- Que faire en cas de symptôme?
La réponse à ces questions se trouve dans les Fiches conseils Coronavirus
De plus, Exco Tunisie, responsable contre le coronavirus, met à votre disposition le portail d’informations spécial Covid-19 sur 👉www.covid.exco-tunisie.com pour trouver toutes les mesures exceptionnelles et personnalisées applicables à votre société suivant votre secteur d’activité !
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DÉCLARATIONS ANNUELLES d’IS (25 mars )
DÉCLARATIONS ANNUELLES d’IS (25 mars)
1.Sociétés imposées au taux de 35 %
Sociétés soumises à la Télédéclaration
↓
OUI → Respect strict de la loi : pas de mesures particulières
NON → Possibilité 1 :
Virement bancaire ou postal au receveur des finances de Charguia CCP 17001000000075566486 + Envoi des déclarations et la preuve du virement par e- mail à : impots.paiement@finances.gov.tn
Possibilité 2 :
Envoi par courrier postal ORDINAIRE (sans avoir à se déplacer à la poste) + Chèque au nom de la recette des finances compétent.
2. Autres contribuables
REPORT DES DÉCLARATIONS A FIN MAI 2020
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Flash Info-Janvier 2020: Résumé des infractions fiscales de l’article 84 CDPF
Flash Info-Janvier 2020: Résumé des infractions fiscales de l’article 84 CDPF
A. Liste des infractions fiscales administratives
1. Les infractions fiscales administratives dont l’application est subordonnée à la mise en demeure:
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| Défaut d’apurement ou de présentation des bons de commande visés par les services du contrôle fiscal conformément à la réglementation en vigueur. | – Pour les cinq premiers bons de commande : une amende de 2.000 dinars au titre de chaque bon de commande non apuré ou non présenté,
– Pour le reliquat des bons : une amende de 5.000 dinars au titre de chaque bon de commande non apuré ou non présenté. |
Article 84 ter du code des droits et procédures fiscaux | |||
| Vente en suspension de la taxe sur la valeur ajoutée et des droits et taxes dus sur le chiffre d’affaires, sur la base d’attestations générales et sans déposer les originaux des bons de commande. | Une amende de 50% du montant des droits et taxes objet de la suspension. | Article 84 sexies du code des droits et procédures fiscaux. | |||
| Non présentation à l’administration fiscale par l’entreprise relevant d’un groupe d’entreprises de la documentation justifiant la politique de prix de transfert prévue par l’article 38 bis du code des droits et procédures fiscaux ou la présentation de cette documentation d’une manière incomplète ou inexacte et ce, après sa mise en demeure | Une amende de 0,5% du montant des transactions concernées par la documentation non présentée ou présentée d’une manière incomplète ou inexacte avec un minimum de 50.000 dinars par exercice concerné par la vérification. | Article 84 undecies du code des droits et procédures fiscaux. | |||
| Non remise de l’attestation de bénéfice de l’avantage fiscal prévu par l’article 19 quater du code de la taxe sur la valeur ajoutée ou des bons de commande visés et non utilisés, le cas échéant, et ce, dans un délai de 10 jours de la date de la mise en demeure de la personne concernée. | Une amende de 1.000 dinars par jour de retard avec un maximum fixé à 30.000 dinars. | Deuxième paragraphe de l’article 84 octies du code des droits et procédures fiscaux. |
2. Les infractions fiscales administratives dont l’application n’est pas subordonnée à la mise en demeure
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| Transferts de revenus ou bénéfices sans observer les conditions prévues par l’article 112 du code des droits et procédures fiscaux | – Une amende de 20% des revenus ou bénéfices transférés, s’ils sont soumis à l’impôt en Tunisie,
– Une amende de 1% des revenus ou bénéfices transférés, s’ils ne sont pas soumis à l’impôt en Tunisie. |
Article 84 bis du code des droits et procédures fiscaux. | |||
| Manquement à l’obligation relative à la déclaration au niveau de la déclaration de l’employeur des montants recouvrés en espèces en contrepartie de la fourniture aux clients de marchandises, de services ou de biens qui excèdent 5.000 dinars ainsi que l’identité complète des clients concernés telle que prévue par le paragraphe IV de l’article 55 du code de l’RPP et de l’impôt sur les sociétés. | Une amende de 8% des montants recouvrés.
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Article 84 quater du code des droits et procédures fiscaux. | |||
| Déduction de la taxe sur la valeur ajoutée mentionnée sur des factures d’achat, ou sur des notes d’honoraires conformes aux dispositions du code de la taxe sur la valeur ajoutée et qui sont retenues par l’administration fiscale pour la reconstitution extracomptable du chiffre d’affaires. | Une amende de 50% du montant de la taxe sur la valeur ajoutée déduite. | Article 84 quinquies du code des droits et procédures fiscaux. |
B. Résumé des infractions fiscales de l’article 84 CDPF
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Sanctions |
Références légales |
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| Délivrance par les entreprises d’assurance et les intermédiaires en assurance d’attestations d’assurance des véhicules sans l’observation des dispositions du deuxième paragraphe de l’article 109 bis du code des droits et procédures fiscaux qui subordonnent la délivrance des attestations d’assurance des véhicules à la présentation d’une copie de la quittance de paiement des taxes de circulation au titre de la période dont le délai de recouvrement est échu à la date de la délivrance desdites attestations. | Une amende égale au quintuple du montant des taxes de circulation exigibles et non payées.
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Article 84 septies du code des droits et procédures fiscaux.
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| Manquement à l’obligation prévue par les dispositions du premier paragraphe de l’article 19 quater du code de la taxe sur la valeur ajoutée relative à l’information des services fiscaux compétents que les conditions requises pour continuer à bénéficier de la suspension de la taxe sur la valeur ajoutée, de l’exonération de ladite taxe ou de la réduction de ses taux ou la non remise de l’attestation délivrée à cet effet, ou des bons de commande visés et non utilisés. | Une amende de 1.000 dinars. | Premier paragraphe de l’article 84 octies du code des droits et procédures fiscaux. | |
| – Défaut de dépôt de la déclaration annuelle sur les prix de transfert prévue par le paragraphe II bis de l’article 59 du code de l’impôt sur le revenu des personnes physiques et de l’impôt sur les sociétés,
– Dépôt d’une déclaration annuelle sur les prix de transfert comportant des renseignements non fournis ou fournis d’une manière incomplète ou inexacte. |
– Une amende de 10.000 dinars,
– Une amende de 50 dinars par renseignement non fourni ou fourni d’une manière incomplète ou inexacte, sans que cette amende excède 5.000 dinars. |
Article 84 nonies du code des droits et procédures fiscaux. | |
| – Défaut de dépôt de la déclaration pays par pays prévue par l’article 17 ter du code des droits et procédures fiscaux,
– Dépôt d’une déclaration pays par pays comportant des renseignements non fournis ou fournis d’une manière incomplète ou inexacte. |
– Une amende de 50.000 dinars,
– Une amende de 100 dinars par renseignement non fourni ou fourni d’une manière incomplète ou inexacte, sans que cette amende excède 10.000 dinars. |
Article 84 decies du code des droits et procédures fiscaux. | |
| Mention sciemment dans les contrats visés par le numéro 1 de l’article 45 de la loi de finances pour l’année 2019 portant cession à titre onéreux d’immeubles, de fonds de commerce ou de moyens de transport, des références de paiement bancaires ou postales erronées ou l’usage de manœuvres et le paiement de la totalité ou partie du prix en espèces pour un montant dépassant 5.000 dinars. | Une amende de 20% du montant payé en espèces sans que cette amende soit inférieure à 1.000 dinars par mutation. | Article 84 duodecies du code des droits et procédures fiscaux. | |
| Défaut de déclaration, dans les délais impartis, des revenus et bénéfices exonérés de l’impôt sur le revenu ou de l’impôt sur les sociétés ou soumis à une retenue à la source libératoire de l’impôt. | Une pénalité de 1% des revenus et bénéfices concernés. | Article 85 du code des droits et procédures fiscaux. |
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Conventions collectives sectorielles 2018
Arrêté du ministre des affaires sociales du 30 novembre 2018, portant agrément de l’avenant n° 15 à la convention collective sectorielle des Fabricants de produits de toilette et de parfumerie. (Télécharger)
Arrêté du ministre des affaires sociales du 30 novembre 2018, portant agrément de l’avenant n° 14 à la convention collective sectorielle des Concessionnaires et constructeurs de véhicules. (Télécharger)
Arrêté du ministre des affaires sociales du 30 novembre 2018, portant agrément de l’avenant n° 15 à la convention collective sectorielle des Industrie des matériaux de construction. (Télécharger)
Arrêté du ministre des affaires sociales du 30 novembre 2018, portant agrément de l’avenant n° 14 à la convention collective sectorielle des Concessionnaires du matériel agricole et génie civil. (Télécharger)
JORT n° 99 du 11 décembre 2018
Arrêté du ministre des affaires sociales du 30 novembre 2018, portant agrément de l’avenant n° 16 à la convention collective sectorielle des Hôtels touristiques et établissements similaires. (Télécharger)
Arrêté du ministre des affaires sociales du 30 novembre 2018, portant agrément de l’avenant n° 10 à la convention collective sectorielle des Agences de voyages. (Télécharger)
JORT n° 26 du 30 mars 2018
Arrêté du ministre des affaires sociales du 26 mars 2018, portant agrément de l’avenant n° 11 à la convention collective sectorielle de Location des véhicules. (Télécharger)
JORT n° 18 du 2 mars 2018
Arrêté du ministre des affaires sociales du 23 février 2018, portant agrément de l’avenant n° 9 à la convention collective sectorielle du Transport routier de marchandises. (Télécharger)
JORT n° 12 du 3 février 2018
Arrêté du ministre des affaires sociales du 2 février 2018, portant agrément de l’avenant n° 8 à la convention collective sectorielle des Cliniques privées. (Télécharger)
Arrêté du ministre des affaires sociales du 2 février 2018, portant agrément de l’avenant n° 14 à la convention collective sectorielle des Cuirs et peaux. (Télécharger)
JORT n° 10 du 2 février 2018
Arrêté du ministre des affaires sociales du 5 décembre 2017, portant agrément de l’avenant n° 1 à la convention collective sectorielle du Traitement des déchets liquides et solides. (Télécharger)
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Le cabinet Exco Exactt Consulting Tunisie à la conférence WIBC 2017
Tarek Zouari Associé Gérant du cabinet Exco Exactt Consulting a participé, du 4 au 6 décembre 2017 à la conférence WIBC 2017 – World Islamic Banking Conference – qui se tenait au Bahreïn. Ce rassemblement réunit des leaders de la finance islamique dans le monde, composée de banquiers, d’investisseurs institutionnels, de gestionnaires d’actifs, de décideurs et d’universitaires et d’autres parties prenantes du monde entier.
Une conférence sous le thème «Les moteurs de la croissance économique et les risques: décideurs et régulateurs»
Une occasion de rencontrer et d’entrer en relation avec des leaders de la banque et de la finance islamique de partout dans le monde et de présenter les capacités d’Exco Exactt Consulting et du réseau Exco Afrique aux décideurs de l’industrie bancaire et financière islamique mondiale.
En présence de chefs d’entreprises internationaux, des leaders de la finance éthique avec des opérations actuelles ou potentielles dans les pays de l’OCI, de spécialistes, analystes et professionnels du risque dans le secteur de la finance islamique, Tarek ZOUARI a pu assister à un débat réglementaire de haut niveau entre les banquiers centraux, une conférence sur la croissance et la rentabilité Panel Panel axé sur les DPI Discussions sur Sukuks vs Bonds, TVA, inclusion financière, perspectives économiques régionales, investissement durable et plus et à une Série exclusive de partage des connaissances de la WIBC axée sur des sujets tels que le financement de l’aviation, le financement des énergies renouvelables, l’écosystème halal et plus encore.
Exco communique en ce moment sur un nouveau positionnement stratégique du réseau afin de mieux répondre aux attentes des chefs d’entreprise, en quoi consiste cette évolution ?
Nous cherchons à changer nos relations avec les chefs d’entreprise. Ces rapports étaient historiquement fondés sur une expertise autour du chiffre. Nous souhaitons évoluer vers des liens plus étroitement fondés sur l’humain, l’accompagnement, la compréhension des attentes et des besoins de nos clients.
Cela ne signifie pas que nous abandonnons la partie « chiffre ». Mais nous sommes dans un monde en pleine digitalisation, nos métiers sont concernés au premier chef dès lors qu’ils traitent du flux, lequel est de plus en plus digitalisé. L’ensemble des traitements comptables sont en train d’être automatisés pour permettre des restitutions de plus en plus intelligentes auprès de nos clients. La relation devient donc beaucoup plus prédictive et proche de la gestion. Cela constitue un vrai positionnement d’Exco par rapport au monde dans lequel nous sommes, un positionnement fort fondé sur une relation plus humaine.
L’autre axe développé par le réseau est la fertilisation des territoires, par implication dans le tissu économique local auprès des entreprises qui font l’économie de nos régions. Encore une fois, cet aspect territorial est absolument essentiel chez Exco.
Étant considéré comme la boussole indiscutable pour l’industrie financière et bancaire islamique mondiale, la participation de Exco Exactt consulting au World Islamic Banking Conference ne pouvait être qu’un avantage considérable et une opportunité pour améliorer la visibilité de la marque Exco en présentant notre cabinet notre réseau Exco Afrique auprès des leaders mondiaux de la banque et de la finance islamiques.
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EXCO annonce un partenariat avec ZEN Lab
Exco Exactt consulting, cabinet d’expertise comptable, d’audit et de conseil, renforce son offre de services en annonçant son partenariat avec ZEN Lab
Ce partenariat s’inscrit dans la stratégie des deux groupes de développer une offre omnicanale de premier plan, offrant aux entrepreneurs détenant des start-ups innovantes spécialisées dans le DIGITAL un espace de travail, de la formation et de l’assistance, du mentorat & un accompagnement individuel, l’accès au réseau des partenaires de ZEN et de EXCO et de Zen lab et un financement leur permettant d’explorer et de réaliser le plein potentiel de leurs startups.
Avec sa nouvelle offre « Fertiliseurs de Start-up », Exco renforce sa palette de prestations de services, permettant ainsi aux entrepreneurs de bénéficier d’une offre servicielle complémentaire couvrant l’accompagnement, le coaching et de formation personnalisée des jeunes entrepreneurs
Pour ZEN Lab, ce partenariat s’inscrit dans une stratégie d’expansion de son activité Il bénéficiera de la légitimité d’Exco en matière d’entrepreneuriat et d’incubation de projets innovants
Pour Exco Exactt consulting : Nous avons réussi à démontrer notre capacité à sélectionner des partenaires innovants et offrant aux start-uper des solutions éprouvées qui leur permettent de conjuguer performance, confort de travail et solution de financement.
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